The Japan Times - Le grand flou budgétaire persiste, la droite sénatoriale dans les starting blocks

Le marathon budgétaire fait étape au Palais du Luxembourg. Dans l'hémicycle d'abord, où les sénateurs ferraillent sur le budget de la Sécu depuis plusieurs jours, avant un vote solennel prévu mercredi après-midi.

Mais également en commission des Finances, quelques mètres plus loin, où le volet "recettes" du projet budget de l'Etat est examiné au pas de course lundi matin avant son arrivée dans l'hémicycle à partir de jeudi.

Sur ce texte, les sénateurs repartent de la copie initiale du gouvernement, conséquence du rejet quasi-unanime du budget à l'Assemblée nationale en première lecture samedi.

- Le spectre d'une loi spéciale -

Les députés devront patienter avant de revoir le projet de loi de finances au Palais Bourbon, car les sénateurs disposent d'une vingtaine de jours pour l'examiner et leur majorité droite-centriste compte bien aboutir à un vote final sur leur copie, prévu le 15 décembre.

Ce délai est-il compatible avec le vote d'un budget avant la fin de l'année ?

Le gouvernement de Sébastien Lecornu continue d'y croire, même si de nombreux cadres du bloc central envisagent déjà l'hypothèse d'une loi spéciale votée en urgence en décembre pour permettre la levée des impôts, avant une reprise des discussions budgétaires en janvier.

"Il vaut mieux une loi spéciale plutôt qu'un budget qui continuera à déclasser la France et à appauvrir les Français", a assumé le patron des Républicains Bruno Retailleau, redevenu sénateur, dans Le Parisien ce week-end.

L'attitude du Sénat sera donc particulièrement scrutée, car un compromis futur entre députés et sénateurs pourrait permettre d'accélérer la procédure budgétaire.

Mais cela semble très mal embarqué. Car si Gérard Larcher, président du Sénat, a souhaité ces derniers jours sur Public Sénat "parier sur l'intelligence collective", M. Retailleau affiche une position très dure et promet de "revenir sur les folies fiscales de LFI et du Rassemblement national", avec "une position raisonnable: moins d'impôts et plus d'économies".

"Je ne pense pas que Bruno Retailleau pense au fond que ne pas avoir de budget est une solution pour la France", a répondu sur France 2 la ministre des Comptes publics Amélie de Montchalin. "Si on joue la présidentielle de 2027 dans l'hémicycle où on débat du budget 2026, on n'aura pas le budget de 2026 et probablement que la présidentielle se passera très mal", a-t-elle ajouté.

- Réformes des retraites bientôt rétablie -

Les débats en cours sur le budget de la Sécu ont néanmoins déjà dessiné les contours d'une droite sénatoriale inflexible, refusant quasiment tous les compromis trouvés à l'Assemblée nationale.

La droite et ses alliés centristes s'apprêtent d'ailleurs à s'opposer à la suspension de la réforme des retraites et au "dégel" des prestations sociales, deux votes cruciaux qui auront probablement lieu mardi soir.

"La droite fait de l'affichage politique. Très bien, mais ça n'aura aucune utilité. Cela revient à donner l'ensemble du pouvoir parlementaire à l'Assemblée. Si ça continue comme ça, le Sénat n'en sortira pas grandi", regrette auprès de l'AFP le président socialiste de la commission des Finances du Sénat, Claude Raynal.

En revanche, concernant le budget de l'Etat, son rejet à l'Assemblée nationale risque de faciliter la tâche du Sénat: saisi du texte initial du gouvernement, il n'aura même pas à statuer sur les mesures ajoutées par les députés et pourra se contenter de voter sa propre copie, élaborée au sein de sa très large majorité depuis la fin du printemps sous François Bayrou et ajustée depuis.

Dans les mesures contenues dans cette partie "recettes", les sénateurs pourraient notamment restreindre la taxe sur les holdings familiales, maintenir le gel du barème de l'impôt sur le revenu et revenir sur la surtaxe sur les bénéfices des grandes entreprises.

Le rapporteur général du budget au Sénat, Jean-François Husson (LR), présentera ses propositions lundi à 14H00 lors d'une conférence de presse.

T.Sasaki--JT